Mentions Légales du site

PRESENTATION GENERALE

Vous êtes actuellement connecté au site www.campustourvr.fr qui est édité par BNP Paribas S.A. L’objectif du site est de permettre de s’entrainer à la formation au code de la route autrement Dénomination sociale : BNP Paribas Capital social : 2 494 005 306 € Adresse : 16, bd des Italiens – 75009 Paris. Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro Paris n° 662 042 449. Paris Identifiant CE FR76662042449 – Orias n° 07 022 735 Représentant légal et Directeur de la Publication : Jean-Laurent Bonnafé Conception et Développement : Publicis Définitions : « Site » : www.campustourvr.fr « Utilisateur » : désigne toute personne physique ayant accès au Site, quel que soit le lieu où elle se trouve et les modalités de sa connexion au Site.

ACCES AU SITE

L’accès au Site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication. L’utilisateur du Site reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales. Certaines législations interdisent la diffusion, l’accès à ce Site ou l’utilisation de procédés de collecte de données. Nous vous prions de vous assurer que vous êtes légalement autorisés à vous connecter au présent Site dans le pays (l’Etat) à partir duquel la connexion est établie. Le Site s’inscrit dans un contexte professionnel et tous les utilisateurs du Site doivent respecter les Conditions d’Utilisation du Site, le Règlement Intérieur et les politiques internes de BNP Paribas SA.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

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RESPONSABILITE

Les informations présentes au site campustourvr.fr ont un caractère strictement informatif. BNP Paribas s´efforce d´assurer l´exactitude, la mise à jour et l´exhaustivité des informations diffusées sur ce Site et se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis le contenu ou la présentation de ce Site. BNP Paribas SA ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus, …). BNP Paribas décline toute responsabilité directe ou indirecte relative à l´exactitude, l´absence d´erreurs, le caractère actuel et la disponibilité des informations contenues sur le présent Site de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service. BNP Paribas ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. L’intégralité des contenus (texte, images, données, graphiques) envoyés par les utilisateurs sur le Site sont sous leur responsabilité. L'accès aux produits et services présentés sur le Site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays. BNP Paribas se réserve la possibilité d’exercer toutes poursuites, notamment disciplinaires, à l’égard de tout Utilisateur qui contreviendrait à l’un quelconque de ses engagements visés aux termes des présentes mentions légales, conformément aux normes internes en vigueur au sein du Groupe.

LIENS HYPERTEXTES

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INFORMATIONS TECHNIQUES

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